Pour accompagner les entreprises dans leur recrutement en alternance et répondre à toutes leurs questions sur le contrat d’apprentissage et le contrat de professionnalisation,
Atlas propose deux FAQ actualisées directement accessibles sur le site de l’Opco.
Plus de 400 questions
Sur la base des questions les plus fréquemment posées sur l’alternance, une dizaine de rubriques ont été identifiées, et ce pour chaque typologie de contrat.
Reprenant les thèmes clés mais aussi les spécificités de l’apprentissage et de la professionnalisation, elles comportent les réponses à plus de 400 questions au total.
10 rubriques clefs pour un accès aux réponses simplifié
Dans le détail, chaque FAQ aborde les sujets suivants :
- Les caractéristiques principales du contrat (rubrique n°1)
- Les aides et les financements (rubrique n°2)
- La saisie, le traitement et la validation du contrat par Atlas, les services de l’État et l’Agence de Service et de Paiement (ASP) et plus spécifiquement :
- la saisie du contrat, dans l'ordre des rubriques du Cerfa (rubrique n°3)
- la rémunération (rubrique n°4)
- la transmission du contrat à Atlas et la demande de financement (rubrique n°5)
- les conditions de validation, pour Atlas, pour les services de l'État et pour l'ASP (rubrique n°6)
- Les modalités de mise en œuvre opérationnelle entre l’entreprise, l’alternant et le CFA (rubrique n°7)
- Le droit applicable aux alternants (rubrique n°8)
- Les modalités d’annulation, de modification ou de rupture du contrat (rubrique n°9)
À noter, la FAQ concernant les contrats d’apprentissage comporte une dixième rubrique sur la gestion des contrats signés avant 2020
Découvrez ces nouvelles FAQ et trouvez la réponse à toutes vos questions sur l’alternance