La présente consultation a pour objet de sélectionner un ou plusieurs titulaires pour des prestations de services bancaires en adéquation avec les missions de l'OPCO ATLAS.Pour chaque lot, le présent marché constitue un accord-cadre conformément aux articles L. 2125-1 ainsi que R. 2162-2 à R. 2162-4, R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum de commande pour toute sa durée d'exécution.
Le montant maximum de commande pour toute sa durée d'exécution (reconductions éventuelles incluses) est de
- Pour le lot 1 : 120 000 € HT
- Pour le lot 2 : 80 000 € HT
- Pour le lot 3 : 120 000 € HT
- Pour le lot 4 : 200 000 € HT.
Les quantités estimées des besoins annuels sont données à titre indicatif dans le DQE. Ces quantités ne sont pas contractuelles et n'engagent en aucun cas le Pouvoir Adjudicateur.